Annualisation du temps de travail : principe et calcul

ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL : principe et calcul

En quoi consiste l’annualisation ?

L’annualisation c’est lorsque le temps de travail varie en fonction du pic d’activité.

Il s’agit d’un aménagement des heures de travail dans lequel l’employé conserve le même niveau de salaire, même s’il est amené à travailler plus ou moins, en fonction de la période.

Prenons l’exemple d’un camping pour lequel l’activité est plus soutenue durant l’été, et moins pendant l’hiver.

Dans ce contexte, l’annualisation du temps de travail présente l’avantage de maintenir le même niveau de salaire pour les employés permanents (en CDI), tout en modulant leurs horaires sur l’année, de façon à travailler plus en période estivale, et moins en période hivernale.

Méthode de calcul de l’annualisation

Dans la législation de travail en France, la durée hebdomadaire de travail est 35h.

Cependant, chaque entreprise peut aménager le contrat hebdomadaire différemment, en fonction de ses contraintes, ou de son contexte d’activité.

En règle générale, un contrat hebdomadaire de 35h implique 1607h annuelles à travailler.

Mais un contrat hebdomadaire de 35h peut être aménagé à 37h ou 39h, en accordant des jours de RTT en contrepartie.

Ou encore un aménagement à 37h ou 39h avec paiement des heures supplémentaires forfaitaires tous les mois.

Ces différents aménagements du contrat hebdomadaire conduisent à déterminer le quota d’heures à travailler par an, dans le cadre de l’annualisation du temps de travail.

Formule de calcul horaire : Heures réalisées – Heures contractuelles

– Approche annuelle : [réalisé annuel] – [quota d’heures annuelles]

Cette méthode du solde annualisation permet de constater les éventuelles heures supplémentaires en fin de période.

– Approche semestrielle : [réalisé semestriel] – [quota d’heures semestrielles]

– Modulation mensuelle : [réalisé mensuel] – [quota d’heures mensuelles]

– Modulation hebdomadaire : [réalisé hebdomadaire] – [quota d’heures hebdo]

Cette méthode de calcul permet une analyse plus fine.

En effet, l’entreprise peut mieux anticiper le solde horaire intermédiaire.

Cela revient à évaluer les heures de modulation semaine par semaine, sous forme d’estimation d’heures supplémentaires hebdomadaires, avec la possibilité de déterminer les heures négatives pour les semaines de basse activité.

L’intérêt étant de mieux contrôler le plafond maximum d’heures à ne pas dépasser par semaine.

Ce plafond est généralement fixé à 48h dans la plupart des conventions collectives, sachant que son dépassement peut générer des heures majorées, selon les cas.

L’autre avantage à estimer le solde horaire semaine par semaine, c’est le traitement éventuel des heures spécifiques.

Par exemple, la prise en compte des heures de nuit, le dimanche ou férié travaillé.

Ces heures spécifiques peuvent conduire à la majoration en fonction des dispositifs de votre accord d’annualisation.

Comment suivre l’annualisation au quotidien ?

Le suivi de l’annualisation du temps de travail peut s’avérer fastidieux.

L’entreprise doit s’assurer du remplissage des fiches de temps semaine par semaine, mais aussi intégrer les congés et absences.

Dans ce domaine, le salarié conserve son droit à congés payés à hauteur de 25 jours ouvrés annuels ou 30 jours ouvrables, soit 5 semaines de CP.

Mais la gestion de l’annualisation du temps de travail peut se compliquer lorsqu’il s’agit d’intégrer d’autres types d’absences imprévisibles.

Le cas des absences maladie ou événements familiaux.

La formule de calcul annualisation doit intégrer ce type d’absence, en les assimilant comme du temps de travail effectif, à déduire du quota d’heures d’annualisation.

Pour vous faciliter la tâche dans votre suivi annualisation, il est recommandé de mettre en place un planning prévisionnel au début de la période.

Ce support indispensable vous permet dans un premier temps, de ventiler les heures de travail (ex. 1607h) sur l’ensemble de la période annuelle.

En mettant en évidence les semaines de faible activité et forte activité en mode prévisionnel.

Ainsi, vous pourrez faire le rapprochement avec les heures effectives réalisées.

Un outil RH spécialisé en annualisation va vous aider à accomplir cette tâche facilement.

Comme le montre la capture ci-jointe, extrait de l’outil annualisation JOUROFF.

En voir plus grâce à une solution adaptée ou voir nos autres articles.

L’annualisation est une méthode d’appréciation des heures de travail sur une période complète annuelle de 12 mois consécutifs.
Cela apporte une grande flexibilité dans l’aménagement du temps de travail, dans le sens où l’entreprise peut moduler les heures du planning selon la hausse ou la baisse d’activité.
Notre approche de suivi annualisation vous propose un tableau récapitulatif des heures scindés en deux parties:

(1) Indicateurs annuels

• • Pour le suivi des 1607h contractuelles, en tant que forfait annuel à travailler

• • La visualisation des heures réalisées à date, à partir des feuilles de temps enregistrées par les salariés

(2) Planning prévisionnel annualisation

Le planning d’annualisation permet d’avoir un repère dans le suivi des heures annualisées.
Vous pouvez planifier 1607h, sans intégrer la prise de congés payés dans un premier temps.

Mais nous vous recommandons de privilégier la planification de 1607h + 175h au titre des congés payés, sous forme d’activité sur le planning.
Dans cette méthode d’appréciation du planning prévisionnel annualisation, il est prévu de planifier 1782 h en tant que repère (temps de travail + congés payés).
Ces heures prévisionnelles sont à planifier en ventilant les heures sur des semaines basses et hautes.

En résumé :

• • L’idée avec cette approche est de figer le planning global à 1607 + 175 CP = 1782 h.

• • En cas d’écart, cela est visible dans l’indicateur Estimation HS modulation

• • Pour résorber l’écart, il faudrait réguler les heures effectives des prochaines feuilles de temps.
    La récupération des heures peut également permettre de baisser le solde horaire, dans le cas où l’écart est positif.
    Mais la récupération ou le repos compensateur ne paraît pas naturel dans ce cas de figure.
    Il vaudrait mieux privilégier la compensation au niveau des feuilles de temps, entre les semaines hautes et basses.